Règlement Intérieur de l’Association des Anciens du Laboratoire de Physiologie Cellulaire & Végétale

Préambule :

Le présent règlement intérieur complète et précise les statuts de l’Association des Anciens du Laboratoire de Physiologie Cellulaire & Végétale, dénommée ci-après Association. Il a pour but de définir les règles de fonctionnement interne et les droits et devoirs des membres. Une version informative en langue anglaise est également disponible.

Article 1 : Adhésion

1. Tout ancien membre du LPCV peut devenir membre de l’Association en adhérant à ses statuts et en respectant le présent règlement intérieur.
2. L’adhésion initiale à l’Association est gratuite. Son renouvellement est soumis à une cotisation annuelle due à partir de l’Assemblée Générale qui en fixe le montant.
3. La cotisation est payable jusqu’au 31 Décembre. Un rappel sera fait en octobre pour les retardataires.Un tarif réduit de 50% est appliqué pour les sociétaires étant actuellement en CDD.
4. Pour ne plus être membre de l’association, il suffit d’envoyer un courrier électronique au bureau de l’association. Aucun remboursement de cotisation n’est possible.

Article 2 : Droits et Devoirs des Membres

1. Les membres ont le droit de participer aux activités aux activités organisées par l’Association et de bénéficier des services proposés.
2. Les membres s’engagent à respecter les valeurs et les objectifs de l’Association, ainsi que les décisions prises par les instances dirigeantes.

Article 3 : Fonctionnement des Instances Dirigeantes

1. L’Association est dirigée par un bureau élu lors de l’Assemblée Générale. Le bureau est composé d’un président, d’un secrétaire, et d’un trésorier, élus pour une durée d’une année. Le président, le trésorier et le secrétaire peuvent désigner respectivement un adjoint à leur fonction.
2. Les membres du bureau se réunissent régulièrement pour assurer la gestion courante de l’Association.

Article 4 : Constitution du jury pour la bourse « Roland Douce »

1. Le jury pour la bourse « Roland Douce » est composé au minimum de 3 personnes, au maximum de 10.
2. Le jury est composé en priorité par des membres de l’association.
3. Il est possible de recruter bénévolement des personnalités extérieures à l’association reconnues pour leurs expertises scientifiques. Il peut s’agir de chercheurs du LPCV à l’exception des chefs d’équipes et de l’équipe de direction.        

Article 5 : Assemblée Générale

1. L’Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an. Elle est convoquée par le président de l’Association.
2. L’ordre du jour de l’Assemblée Générale est établi par le bureau. Les membres peuvent soumettre des points à l’ordre du jour en les communiquant au bureau au moins huit jours avant la date de l’Assemblée Générale.
3. Les décisions de l’Assemblée Générale sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. Les membres empêchés d’assister à l’Assemblée Générale peuvent donner procuration à un autre membre. Un membre ne peut pas porter plus de deux pouvoirs.

Article 6 : Modification du Règlement Intérieur

1. Le présent règlement intérieur peut être modifié par l’Assemblée Générale sur proposition du bureau ou à la demande d’au moins 25% des membres.
2. Les modifications du règlement intérieur sont adoptées à la majorité des membres présents ou représentés lors de l’Assemblée Générale.

Article 7 : Dissolution de l’Association

1. La dissolution de l’Association ne peut être décidée que par une Assemblée Générale extraordinaire convoquée spécialement à cet effet.
2. En cas de dissolution, l’Assemblée Générale décide de l’affectation du patrimoine de l’Association conformément à la législation en vigueur.